Pierre Gontier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gontier (Pierre)
Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes-viticulteurs
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2002
24/12/2002
De:
Pierre Gontier
de
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Les mandats de
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000413486
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2002
05/07/2002
De:
Pierre Gontier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des négociants, et des exportateurs
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000413486
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2002
05/07/2002
De:
Gontier (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000578306
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2000
24/12/2000
De:
Gontier (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
date_fin
=
"
2001-06-30
"
JORFTEXT000000218832
(source JORF)
nomination
01 Décembre 2000
01/12/2000
De:
Gontier (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000387570
(source JORF)
nomination
20 Janvier 1998
20/01/1998
De:
Gontier (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur des bois et plants de vigne
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
date_debut
=
"
1997-09-15
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000384693
(source JORF)
nomination
18 Septembre 1997
18/09/1997
De:
Gontier (Pierre)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
president
JORFTEXT000000735185
(source JORF)
nomination
02 Mai 1995
02/05/1995
De:
Gontier (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de la production de bois
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000551448
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1995
27/01/1995
De:
Gontier (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000534030
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1991
01/01/1991
De:
Gontier (Pierre)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:
Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000534595
(source JORF)
nomination
19 Décembre 1990
19/12/1990